Sujets d’histoire

Société d’Histoire de Brissac et de Quincé

Séquestre de la Terre de Brissac 1793 – 1796

Nous voulons ici évoquer des événements importants relatifs à la famille de Cossé Brissac pendant la Révolution, événements importants aussi pour les communes de Brissac et de Quincé : le séquestre de la Terre de Brissac par l’État en novembre 1793, l’histoire mouvementée du testament d’Hercule de Cossé mort en 1792, l’administration des biens saisis par la République, l’action de Pierre Calmel, tuteur, au profit du pupille et héritier désigné, Augustin de Cossé, et enfin la libération du domaine en avril 1796, suivie au siècle suivant par un douloureux procès entre le désormais duc et pair de France et les héritiers de son tuteur.

Pendant l’été 1793, en pleine guerre civile et étrangère, la famille Cossé -ainsi dénommée alors- était en situation de perdre le domaine de Brissac, et tous ses biens en Bourgogne et à Paris. Le duc Louis-Hercule de Cossé avait été tué à Versailles le 9 septembre 1792, sa fille unique Adélaïde Cossé Brissac avait émigré avec son mari, le prince VicturnienRochechouard de Mortemart. Tout paraissait indiquer alors que la nation était en droit de s’approprier les importants héritages de cette famille. Les biens furent mis sous séquestre.

Le duc de Brissac a longuement traité cet épisode essentiel pour sa famille¹. Le fonds du duché de Brissac déposé aux archives du département ²comprend des documents importants concernant les deux protagonistes de cette affaire hors norme, Louis-Hercule et son héritier Augustin de Cossé, lettres, attestations, testament et surtout mémoire des actions entreprises par le tuteur puis conseil d’Augustin -Louis Calmel- pour sauver le patrimoine angevin de son pupille. La série révolutionnaire Q renferme également des documents concernant les actions des autorités administratives de Paris, de Seine-et- Marne et de Maine-et-Loire relativement à Augustin de Cossé et au domaine de Brissac. Enfin, comme les péripéties de ce dossier sont très liées à l’abondante législation révolutionnaire, la consultation des recueils de lois a été nécessaire³.

Pourquoi les biens d’Hercule de Cossé Brissac ont-ils été mis sous séquestre ?